Or
Le Code international de gestion du cyanure pour la production, le transport et l’utilisation du cyanure dans l’extraction aurifère (Cyanide code) est un programme industriel volontaire pour …
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Manuel des procedures 2eme edition
Schéma de traçabilité des produits miniers marchands issus de l’exploitation minière artisanale jusqu’à .
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08042011 WS CTC Manuel de certification RD Congo Aurifère …
ou de commercialisation) qui souhaitent recevoir la certification des mi-nerais d’or en RDC. L’objectif poursuivi par la certification de la chaîne d’approvisionnement d’or est de garantir …
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MINISTERE DES MINES COMITÉ DE PILOTAGE INITIATIVE …
rÉpublique du mali un peuple - un but – une foi. ministere des mines . comitÉ de pilotage . initiative pour la transparence dans les industries extractives au mali . itie mali
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La fiscalité du nouveau code minier de la République …
les bases de relations conflictuelles entre l’Etat et l’industrie minière : • Le gouvernement risque des conflits en arbitrage avec les sociétés minières qui revendiquent l’application de la clause …
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59e année JOURNAL OFFICIEL
des comptoirs d’achat et de vente des matières précieuses et de traitement ; 13. l’introduction de la notion de mine distincte et l’obligation de création d’une société de droit congolais pour son …
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Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° …
Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code minier. Exposé des motifs. L’ordonnance-loi n° 81-013 du 02 avril 1981 portant …
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(PDF) La Vision minière pour l’Afrique et les transformations des
2019830· RÉSUMÉ L’adoption de la Vision minière pour l’Afrique (VMA) en 2009 par l’Union africaine et le processus de révision des codes miniers entamé par la plupart des pays …
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Fraude de l’or et évasion fiscale: le combat des structures de
2024122· • 180 milliards FCFA collectés par la DGI • Des saisies importantes réalisées par la Douane • Près de 50 dossiers de fraudes transmis à la Justice Au Burkina Faso, la lutte …
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Comment améliorer les cadres d’administration et de …
marqués par d’importants efforts déployés par les pays pour attirer des investisse-ments dans les activités d’exploration de ressources minérales et de développement des opérations minières. …
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EXPLOITATION MINIERE ARTISANALE ET SON IMPACT SOCIO …
201511· Toutefois, les activités minières avaient débuté dans les périphéries de concessions de la Gécamines avec les femmes et les enfants qui ramassaient les minerais …
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RDC: 46 organismes spécialisés déjà fonctionnels pour la gestion de …
202441· L’installation des organismes spécialisés chargés de gérer la dotation de 0,3% du chiffre d’affaire est déjà opérationnelle auprès de 46 sociétés minières. C’est en substance ce …
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Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne
La directive européenne 2006/46/CE relatives aux comptes annuels et aux comptes consolidés des sociétés venant modifier les 4ème et 7ème directives prévoit que « toute société dont les …
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Synthèse du Nouveau Code Miner au Mali / Overview of the New …
31· SEE ENGLISH VERSION BELOW. Contexte de la nouvelle législation minière : A l’issue d’une longue période de travaux préparatoires, et notamment des négociations …
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ÉVALUATION DU CADRE DIRECTIF POUR L’EXPLOITATION …
Le FIG offre un espace unique de dialogue pour les gouvernements des 56 pays membres, les sociétés minières, les associations de l''industrie et la société civile. Siège de l’IISD 111 …
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procédures de contrôle des ventes d or pour les sociétés minières
A la même date, il était cependant attendu des sociétés minières, des cotisations à hauteur de 60.640.610.823 FCFA. En fin , le manque à gagner est de 3.511.899.325 FCFA. Ce qui …
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RDC/Mines: le manuel de procédures de gestion de la …
1213· Le Conseil des ministres a validé vendredi 10 décembre , le Projet d’Arrêté interministériel portant approbation du manuel de …
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Contrôler la valeur des exportations de minéraux : Options …
v CONTRLER LA VALEUR DES EXPORTATIONS DE MINÉRAUX : OPTIONS STRATÉGIQUES POUR LES ÉTATS Acronymes et abréviations AAS Atomic Absorption Spectrometry ASA …
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Guide pratique pour les participants au marché de l’or et des …
Ce guide a pour but de servir de référence commune à tous les acteurs de la chaîne d’approvisionnement afin d’assurer, étape par étape, un approvisionnement responsable et la …
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Sûreté et sécurité minières | Schneider Electric Global
Schneider Electric aide le secteur minier à prendre son engagement en faveur de la sécurité au sérieux et fournit des solutions de sécurité minières numérisées pour atteindre de nouveaux …
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Mauritanie Rapport ITIE
INTOSAI Organisation Internationale des Institutions Supérieures de contrôle des finances publiques IRCM Impôt sur le Revenu des Capitaux Mobiliers IRF Impôt sur le Revenu Foncier …
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Comment améliorer les cadres d’administration et de …
marqués par d’importants efforts déployés par les pays pour attirer des investisse-ments dans les activités d’exploration de ressources minérales et de développement des opérations minières. …
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Les sociétés minières à l''épreuve du droit des sociétés OHADA
14 Comme nous l’avons souligné dans l’introduction, les règles de constitution des sociétés commerciales renvoyaient à un certain nombre des textes de loi notamment au Décret du Roi …
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La fiscalité du nouveau code minier de la République …
les bases de relations conflictuelles entre l’Etat et l’industrie minière : • Le gouvernement risque des conflits en arbitrage avec les sociétés minières qui revendiquent l’application de la clause …
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LA SURVEILLANCE GOUVERNEMENTALE ET CITOYENNE DE …
conclus avec les entreprises minières. Mais que l’accord soit bon ou mauvais, d’autres problèmes proviennent du manque de contrôle effi-cace et du non-respect des obligations engagées. Le …
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LES INDUSTRIES EXTRACTIVES Cadre général du secteur …
des axes prioritaires sur lesquels l’Etat, les sociétés minières et les institutions financières, doivent attacher une attention particulière pour atteindre les meilleures performances de …
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Mauritanie Rapport ITIE
INTOSAI Organisation Internationale des Institutions Supérieures de contrôle des finances publiques IRCM Impôt sur le Revenu des Capitaux Mobiliers IRF Impôt sur le Revenu Foncier …
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Top actions minières aurifères à surveiller en ce moment
2025328· 1. Newmont Mining - La plus grande société d''extraction d''or au monde. Newmont Mining a fusionné avec la société canadienne Goldcorp en 2019, créant ainsi la plus …
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Mauritanie Rapport ITIE
INTOSAI Organisation Internationale des Institutions Supérieures de contrôle des finances publiques IRCM Impôt sur le Revenu des Capitaux Mobiliers IRF Impôt sur le Revenu Foncier …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque